Date Ordre du jour Document
03/04/2024 Réunion de conseil du 03 avril 2024

Demande de subvention : Association « MF la Parenthèse »

Avis sur la vente d’un logement social DOMANYS

Admission en...

télécharger
11/03/2024 Réunion de conseil du 11 mars 2024

Acceptation convention maison de retraite de Champcevrais pour repas de cantine scolaire...

télécharger
02/01/2024 Réunion de conseil du 02 janvier 2024

Modification tarifs repas cantine scolaire :

Demande de subvention...

télécharger
06/12/2023 Réunion de conseil du 06 décembre 2023

Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien...

télécharger
25/10/2023 Réunion de conseil du 25 octobre 2023

Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien...

télécharger
25/09/2023 Réunion de conseil du 25 septembre 2023

Demande de subvention association TMOP

Demande de subvention CIFA 89

Subvention club de l’Amitié (14...

télécharger
26/06/2023 Réunion de conseil du 26 juin 2023
télécharger
15/05/2023 Réunion de conseil du 15 mai 2023

Mise en place du temps partiel au sein de la collectivité de Rogny Les Sept Ecluses

Désignation d’un référent déontologue de...

télécharger
03/04/2023 Réunion de conseil du 03 avril 2023

Modification de la délibération n°2022/081 du 15/09/2022 relative à l’application des 1607 heures au sein de la collectivité de Rogny Les...

télécharger
13/02/2023 Réunion de conseil du 13 février 2023
  • Adhésion au dispositif de signalement proposé par le...
télécharger
28/11/2022 Réunion de conseil du 28 novembre 2022

Demande de subvention pour voyage scolaire en Espagne

Demande de...

télécharger
15/09/2022 Réunion de conseil du 15 septembre 2022

Acceptation convention de mise à disposition des établissements aquatiques (BAF de...

télécharger
23/06/2022 Réunion de conseil du 23 juin 2022

Recrutement dans le cadre d’un remplacement de fonctionnaire pour congés annuels

Prolongation du contrat non permanent pour...

télécharger
17/05/2022 Réunion de conseil du 17 mai 2022
  • Création d’un poste d’apprenti au sein du service technique
  • Renouvellement ligne de trésorerie
  • Sécurisation des...
télécharger
05/04/2022 Réunion de conseil du 05 avril 2022

BP Communal:

  • Vente de la parcelle cadastrée B...
télécharger
15/03/2022 Réunion de conseil du 15 mars 2022

Demande de subvention association « La Tanche »

Tarifs halte nautique 2022

Acquisition de la parcelle cadastrée A169

 télécharger
01/03/2022 Réunion de conseil du 01 mars 2022

Participation commune de Champcevrais pour achat jouets de noël 2021.

Création d’un poste non permanent pour accroissement saisonnier...

télécharger
25/01/2022 Réunion de conseil du 25 janvier 2022

Modification tarifs camping 2022

Validation de la mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF) au sein de la...

télécharger
06/12/2021 Réunion de conseil du 06 décembre 2021

Modification tarif repas cantine scolaire

Rachat concession n°1214 du cimetière communal à un administré

Acceptation contrat...

télécharger
21/10/2021 Réunion de conseil du 21 octobre 2021

Demande de subvention: MFR Sainte Geneviève des Bois

Demande de...

télécharger