Réunion de conseil du 06 décembre 2023
06/12/2023


Acceptation conventions d’occupation sur le domaine privé au profit d’Yconik, pour l’implantation de poteaux et réseau aérien (Déploiement fibre optique)

Demande de subvention association PEP45

Demande de subvention Comité Départemental de la Jeunesse au Plein Air de l’Yonne

Acceptation contrat de balayage 2024 avec l’entreprise SGA Meyer

Renouvellement contrat de location pour la parcelle Z09

Tarifs halte nautique 2024

Tarifs camping 2024

Création contrat péniche-hôtels

Tarifs vente gobelets personnalisés

Modification partenariat avec le camping municipal (FFCC)

Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAER) sur le territoire de la commune de Rogny Les Sept Ecluses

Travaux de restauration de l’Eglise St Loup : acceptation du marché de travaux avec 1090 Architecte (tranche conditionnelle) et demande de subvention à la DRAC

BP Assainissement : Acceptation contrat curage de réseau 2024 avec l’entreprise SGA Meyer

BP lotissement des Claveries : Acceptation vente de la parcelle cadastrée D 488