Date Ordre du jour Document
13/09/2021 Réunion de conseil du 13 septembre 2021

Acceptation de la convention financière avec le SDEY relative à la maintenance préventive de l’éclairage public- Année...

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02/07/2021 Réunion de conseil du 02 juillet 2021

Refacturation d’une prestation d’élagage à un administré

Participation commune de Champcevrais à l’achat des calculatrices et...

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28/05/2021 Réunion de conseil du 28 mai 2021

Modification régie de recettes cantine scolaire

Renouvellement d’une ligne de trésorerie

Acceptation tarifs 2021 Port des...

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07/04/2021 Réunion de conseil du 07 avril 2021

Demande de subvention association « La Tanche »

Acceptation convention pour les cartes de pêche avec l’association « La Tanche » et...

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23/02/2021 Réunion de conseil du 23 février 2021

Demande de subvention: association «Les restaurants du cœur»

Demande de subvention ADIL 89

Demande de subvention: CFA Agricole...

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14/01/2021 Réunion de conseil du 14 janvier 2021

Demande de subvention CIFA 89

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16/10/2020 Réunion de conseil du 16 octobre 2020

Motion de soutien au maintien du site Enedis de Toucy

Délégation aux maires adjoints pour prendre des décisions dans le cadre de...

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03/09/2020 Réunion de conseil du 03 septembre 2020

Demande de subvention association Toucy Entraide

Demande de subvention association « Club Omnisports de Puisaye »

Demande de...

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10/07/2020 Réunion de conseil du 10 juillet 2020

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans le cadre des élections sénatoriales

Acceptation convention avec la maison de...

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29/06/2020 Réunion de conseil du 29 juin 2020

BP Communal :

Rachat de concession au cimetière communal

Acceptation du contrat avec Presta’roue pour le camping...

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09/06/2020 Réunion de conseil du 09 juin 2020

Renouvellement ligne de trésorerie pour budget communal

Remboursement d’arrhes pour raison exceptionnelle

Création d’un...

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26/05/2020 Réunion de conseil du 26 mai 2020

Installation du Conseil Municipal

Election du...

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30/01/2020 Réunion de conseil du 30 janvier 2020

Demande de subvention ADIL 89, demande de subvention Coopérative scolaire de Rogny Les Sept Ecluses pour voyage scolaire, demande de subvention...

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05/12/2019 Réunion de conseil du 05 décembre 2019

Société Giennoise d’Assainissement – Division SONOBA acceptation contrat de balayage et nettoyage des voiries :

Location de la...

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18/10/2019 Réunion de conseil du 18 octobre 2019

Tarifs 2020 camping municipal des Lancières

Transfert de la compétence éclairage public au SDEY avec maintenance...

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12/09/2019 Réunion de conseil du 12 09 2019

Acceptation avenant à la convention établie avec le service ADS de la communauté de communes de Puisaye Forterre...

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03/05/2019 Réunion de conseil du 03 mai 2019

Demande de subvention Club Omnisports de Puisaye : Trail de Rogny; télécharger

05/04/2019 Réunion de conseil du 05 avril 2019

BP Communal :

• Renouvellement...

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08/03/2019 Réunion de conseil du 08 mars 2019

• Instauration d’un taux promus/promouvables pour les avancements de grades des...

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25/01/2019 Réunion de conseil du 25 janvier 2019

• Demande de subvention Bâtiment CFA Yonne

• Demande de subvention Association PEP 89

• Demande de...

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